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Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Papothé – Utilisation du site papothe.fr

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») encadrent l’accès et l’utilisation du site papothe.fr et de ses services (compte client, commande, avis, newsletter, etc.). En naviguant sur le site, vous acceptez sans réserve les CGU en vigueur.

2. Accès au site

  • Le site est accessible 24/7, sous réserve d’interruptions pour maintenance, mise à jour ou cas de force majeure.
  • Papothé s’efforce d’assurer la disponibilité du site mais ne garantit pas l’absence d’erreurs, d’anomalies ou d’interruptions.
  • Les coûts de connexion et d’équipement (matériel, logiciel, accès internet) restent à votre charge.

3. Compte client & sécurité

  • La création d’un compte nécessite des informations exactes et à jour.
  • Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité réalisée depuis votre compte.
  • En cas d’accès non autorisé suspecté, changez immédiatement votre mot de passe et contactez le support.
  • Pour accéder à l’Espace client, utilisez l’adresse e-mail de commande (un mot de passe peut vous être envoyé).

4. Règles d’utilisation

Vous vous engagez à :

  • ne pas usurper l’identité d’un tiers ni porter atteinte aux droits d’autrui ;
  • ne pas altérer le fonctionnement du site (injections, robots abusifs, scraping massifs, etc.) ;
  • ne pas publier de contenus illicites, diffamatoires, haineux, contrefaisants ou portant atteinte à la vie privée ;
  • utiliser le site conformément aux lois et règlements en vigueur.

5. Contenus, avis & modération

Vous pouvez être amené à publier des avis ou commentaires. Vous demeurez responsable de vos contenus. Papothé se réserve le droit de modérer, refuser ou supprimer tout contenu contrevenant aux présentes CGU ou à la loi, sans indemnité.

6. Propriété intellectuelle

Le site et l’ensemble de ses éléments (textes, images, logos, marques, vidéos, charte graphique, code) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou réutilisation non autorisée est interdite.

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Papothé n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur sécurité.

8. Données personnelles & cookies

Le traitement de vos données est régi par notre Politique de confidentialité. Pour les cookies et traceurs, reportez-vous à la section correspondante de cette politique et au bandeau de consentement. Vous pouvez exercer vos droits RGPD (accès, rectification, opposition, effacement, etc.) en nous écrivant à contact@papothe.fr.

9. Commandes & ventes en ligne

Toute commande passée sur le site est soumise à nos Conditions Générales de Vente (CGV). Les modalités de livraison figurent dans la Politique d’expédition et les retours dans la Politique de remboursement.

10. Responsabilité

Papothé ne saurait être tenu responsable des dommages indirects, pertes de profit, perte de données, ou tout préjudice résultant de l’utilisation du site. Vous utilisez le site sous votre seule responsabilité. Cette clause s’applique dans les limites autorisées par la loi.

11. Modifications des CGU

Papothé peut modifier les présentes CGU à tout moment pour tenir compte d’évolutions légales, techniques ou organisationnelles. La version publiée sur cette page fait foi. Nous vous invitons à la consulter régulièrement.

12. Loi applicable & règlement des litiges

Les CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d’accord, les tribunaux français compétents seront saisis.

13. Contact

Papothé – Service Client
14 rue du Huit Mai
78970 Mézières-sur-Seine, France
contact@papothe.fr
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